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Cours de fiscalite licence 0 0
Cours corrige fac sur i r salaires 20 21 0 0
Cours complet du prof UNIVERSITE VERSAILLES - SAINT- QUENTIN FACULTE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES Année universitaire - M DROIT PRIVE DROIT FISCAL INTRODUCTION AU DROIT FISCAL Dominique GIRAUD Avocat spécialisé en Droit ?scal et en Droit des Sociétés CSec 0 0
Cour de l x27 irg Cours de Fiscalité d ? Entreprise Présenté par KACEM MOHAMED L ? impôt sur le revenu global IRG Dé ?nition L ? impôt sur le revenu global IRG est un Impôt qui frappe les revenus ou béné ?ces des personnes physique L ? IRG est un impôt di 0 0
Corrige du devoir d0032 dossier 1 taxe sur les salaires 1 point 0 0
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Corrige dcg droit fiscal 2015 0 0
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Convention maroc france Fiscalité internationale CONVENTION ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME DU MAROC Les articles traités ci-dessus sont issu de la convention tendant à éliminer les doubles impositions et à é 0 0
Cndi Principes Généraux de Fiscalité Internationale PRESENTE PAR Tarek DHAHRI CINTRODUCTION LES CRITERES D ? IMPOSITION L ? IMPOSITION SE FAIT SELON CRITÈRES CRITERE DE LA RESIDENCE CRITERE DE LA SOURCE C L ? imposition selon le critère de résidence En ve 0 0
Cm fiscal CM Master Privé Droit Fiscal Année Introduction générale au droit ?scal Programme très large TVA droit des sociétés etc Preuve théorique au jour de l ? examen Illustration pratique A l ? IEJ examen pratique en matière ?scale Mais en réalité c ? 0 0
Cm7 les béné ?ces On a les BIC BNC et les béné ?ces agricoles Commençons par les béné ?ces agricoles BA article du CGI sont considérés comme des BA les revenus procurés par l ? exploitation de biens ruraux ces revenus sont procurés soit aux fermiers ou mé 0 0
Chapitre 3 l x27 impot sur le revenu revenus et profits imposables 0 0
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Chapitre 1 champ d application de l irpp 0 0
Chap4 l x27 impot sur les benefices industriels commerciaux et agricoles 0 0
Cas pratique avec corrige Cas pratique corrigé La société ATLAS ? est une SA installée à Marrakech au capital de dh intégralement libéré cette société est spécialisée dans la production et la commercialisation des vêtements pour Hommes Ayant connu des di 0 0
Cas loison Exercice Cas LOISON N M Claude LOISON dirigeant actionnaire et administrateur de sociétés domicilié à Bordeaux place de la Bourse a béné ?cié au titre de l ? année N de revenus de capitaux mobiliers au sujet desquels il fournit les précisions s 0 0
Calcul de la tva a decaisser 0 0
Cafe politique dette et fiscalite 0 0
Bts chap6 ibica CHAPITRE VI L ? IMPOT SUR LES BENEFICES INDUSTRIELS COMMERCIAUX ET AGRICOLES IBICA L ? impôt sur les béné ?ces industriels commerciaux et agricoles IBICA a fait l ? objet de modi ?cation par la loi n - AN du janvier Ce que l ? on peut rete 0 0
Avantages et inconvenients des societes 0 0
Adp 010f 13e 2 Modèle n ADP F- E DR DIP DP de ? ? ? ? ? ? ? ? ? Subdivision ? ? ? ? ? ? ? ? Secteur ? ? ? ? ? IMPOT SUR LE REVENU DECLARATION DU REVENU GLOBAL Du Au IDENTIFICATION DU CONTRIBUABLE Nom et Prénom s ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? 0 0
Abrege de droit fiscal congolais 0 0