commercant

Documents taguées (378)

DROIT COMMERCIAL Semestre 4 PLAN DU COURS INTRODUCTION CHAP 1: LES ACTES DE C 0 0
E.MOURAD 1 PARTIE I DROIT Commercial GENERAL TITRE1 LES COMMERCANTS : Chapitre 0 0
Plan du cours Chapitre 1 : LES COMMERCANTS  Section 1 : les commerçants person 0 0
Définition : le droit commercial ensemble de règles qui réglementent les actes 0 0
1 UCAO – UUT Université Catholique de l’Afrique de l’Ouest Unité universitaire 0 0
Le commerçant ◼Conditions d’acquisition de cette qualité ◼Obligations qui en dé 0 0
Le commerçant ◼Conditions d’acquisition de cette qualité ◼Obligations qui en dé 0 0
Le commerçant ◼Conditions d’acquisition de cette qualité ◼Obligations qui en dé 0 0
1 Mars 2009 Mettre la réforme à l’ordre du jour Le commerce au service de la pa 0 0
1 Mars 2009 Mettre la réforme à l’ordre du jour Le commerce au service de la pa 0 0
Droit Rodet Page 50 : 1) Un agriculteur peut effectuer des actes de commerce sa 0 0
Définition et Caractéristique du Droit Commercial Dr. SAAD Ilham INTRODUCTION  0 0
Définition et Caractéristique du Droit Commercial Dr. SAAD Ilham INTRODUCTION  0 0
Cours de droit commercial général, ISM/Institut de Droit des Affaires - Par Sok 0 0
1 Objectif : Définir le commerçant Aux termes de l’article 2 de l’Acte Uniforme 0 0
1 Objectif : Définir le commerçant Aux termes de l’article 2 de l’Acte Uniforme 0 0
1 Séance 5 Les obligations du commerçant Séance 5 Les obligations du commerçant 0 0
Université de Yaoundé II Faculté des sciences juridiques et politiques Année ac 0 0
1 UNIVERSITÉ DE DSCHANG UNIVERSITY OF DSCHANG Faculté des Sciences Juridiques e 0 0
INTRODUCTION Avec l’étude du DROIT DES ENTREPRISES PRIVEES, nous abordons la pa 0 0
INTRODUCTION Avec l’étude du DROIT DES ENTREPRISES PRIVEES, nous abordons la pa 0 0
NAINA ANDRIANARIVO – COURS DE DROIT COMMERCIAL 1 D. Les incompatibilités et déc 0 0
NAINA ANDRIANARIVO – COURS DE DROIT COMMERCIAL 1 D. Les incompatibilités et déc 0 0
NAINA ANDRIANARIVO – COURS DE DROIT COMMERCIAL 1 SECTION 3 LES AUTRES REGLES SP 0 0